Délibérations du CA 2012

Fichier PDF Délib n° 110 Fixation du plafond d'emplois pour l'année 2013.pdf

Fichier PDF Délib n° 109 Modification de l'habilitation donnée au Président d el'UNC à signer les conventions de recherche.pdf

Fichier PDF Délib n° 108 Habilitation du Président à autoriser le déherbage des ouvrages de la BU.pdf

Fichier PDF Délib n° 107 Réglement général et annexes des résidences de passage de l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 106 Composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants.pdf

Fichier PDF Délib n° 105 Réglement de la bibliothèque universitaire.pdf

Fichier PDF Délib n° 104 Statuts des Presses Universitaires de Nouvelle-Calédonie.pdf

Fichier PDF Délib n° 103 Modification de la maquette du semestre 5 de la licence métiers de l'enseignement.pdf

Fichier PDF Délib n° 102 Modification de maquettes au département Sciences et Techniques.pdf

Fichier PDF Délib n° 101 Modification des maquettes de la licence professionnelle management des organisations.pdf

Fichier PDF Délib n° 100 Réglement des études de licence.pdf

Fichier PDF Délib n° 99 Maquette du DU TERA MAP.pdf

Fichier PDF Délib n° 98 Responsables de formation au département sciences et techniques.pdf

Fichier PDF Délib n° 97 Modification des maquettes et du calendrier des masters 1 et 2 des métiers de l'enseignement.pdf

Fichier PDF Délib n° 96 Transfert géographique des postes de l'antenne IUFM de Wallis.pdf

Fichier PDF Délib n° 95 Transformation d'un emploi de directeur de grand établissement en professeur.pdf

Fichier PDF Délib n° 94 Subvenrtion à la Maison de la Nouvelle-Calédonie.pdf

Fichier PDF Délib n° 93 Financement des risques professionnels des étudiants stagiaires à l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 92 Tarif des prestations d'enseignement 2013.pdf

Fichier PDF Délib n° 91 Déploiement du contrôle interne comptable et financier.pdf

Fichier PDF Délib N° 89 Modification taux des frais de mission Wallis et PF.pdf

Fichier PDF Délib n° 88 État des restes à réaliser 2012.pdf

Fichier PDF Délib n° 87 BP UNC 2013.pdf

Fichier PDF Délib n° 86 Nomination dans les sections disciplinaires.pdf

Fichier PDF Délib n° 85 Fixation du cadre des missions d'enseignement entrantes.pdf

Fichier PDF Délib n° 84 Maquette du CAER.pdf

Fichier PDF Délib n° 83 Maquette du DU histoire des arts en Océanie.pdf

Fichier PDF Délib n° 82 Nomination du responsable de formation formation animateur.pdf

Fichier PDF Délib n° 81 Ajustement de la maquette LLCER mention LCO.pdf

Fichier PDF Délib n° 80 Formation en français d'enseignants néo zélandais.pdf

Fichier PDF Délib n° 79 Modification des maquettes du master des métiers de l'enseignements M1 et M2 EPS.pdf

Fichier PDF Délib n° 78 Adhésion à l'AMUE.pdf

Fichier PDF Délib n° 77 Modification des droits de scolarité en formation initiale 2013.pdf

Fichier PDF Délib n° 76 modification du barème des frais de formation continue 2012.pdf

Fichier PDF Délib n° 75 Nouvelles méthodes d'amortissement.pdf

Fichier PDF Délib n° 74 Décision budgétaire modificative n°3.pdf

Fichier PDF Délib n° 73 Transmission au GIP MdE d'objets promotionnels détenu par le SCDB.pdf

Fichier PDF Délib n° 72 Conditions de recrutement et de rémunération des conférenciers.pdf

Fichier PDF Délib n° 71 Référentiel national d'équivalences horaires et modulation des services.pdf

Fichier PDF Délib n° 70 Adoption du profil de poste de MCF en droit privé.pdf

Fichier PDF Délib n° 69 Montant de la prime d'excellence scientifique.pdf

Fichier PDF Délib n° 68 modification des conditions de recrutement et de rémunération des contractuels.pdf

Fichier PDF Délib n° 67 Calendrier des licences professionnelles.pdf

Fichier PDF Délib n° 66 Responsables de direction de formation au DEG.pdf

Fichier PDF Délib n° 65 Statuts de la BU.pdf

Fichier PDF Délib n° 63 Tarif des certifications délivrées par l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 62 Conditions d'exonération et de remboursement des droits de scolarité.pdf

Fichier PDF Délib n° 61 Modification du taux de remboursement des frais de mission.pdf

Fichier PDF Délib n° 60 Prise en charge par l'UNC de quotes parts d'assurance décennale.pdf

Fichier PDF Délib n° 59 conditions de recrutement et de rémunération d'un chargé de mission à la recherche et à la techno.pdf

Fichier PDF Délib n° 58 transformation d'un poste de PRCE en MCF et adoption du profil de poste.pdf

Fichier PDF Délib n° 57 Modification de la délibération relative aux droits d'inscription en formation initiale.pdf

Fichier PDF Délib n° 56 Remise gracieuse des pénalités marché LLSH.pdf

Fichier PDF Délib n° 55 Habilitation du Président à rembourser les frais de stage en cas d'impossibiité d'y participer.pdf

Fichier PDF Délib n° 54 Modification de la maquette du DEUST Géosciences Habilitation du Pdt.pdf

Fichier PDF Délib n° 53 Adhésion à l'Observatoire du Numérique de Nouvelle-Calédonie.pdf

Fichier PDF Délib n° 52 Désignation du professeur des universités membre de la section disciplinaire compétente à l'égard.pdf

Fichier PDF Délib n° 51 Mise à la disposition gratuite du public d'ouvrages du SCDB.pdf

Fichier PDF Délib n° 50 Nomination de responsables de formation et de représentants au conseil de la formation continue.pdf

Fichier PDF Délib n° 49 Maquettes de diplômes d'université.pdf

Fichier PDF Délib n° 48 Régime général d'aide financière à la mobilité internationale des étudiants.pdf

Fichier PDF Délib n° 47 Fixation des tarifs pour l'université d'Été 2012.pdf

Fichier PDF Délib n° 46 Instauration d'un régime indemnitaire pour les agents non titulaires.pdf

Fichier PDF Délib n° 45 Droits d'inscription en formation initiale 2013.pdf

Fichier PDF Délib n° 44 Décision budgétaire modificative n°2 du budget de l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 43 Modification de la charte ARTT.pdf

Fichier PDF Délib n° 42 Délégations de pouvoir du conseil d'administration au Président de l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 41 Autorisation d'ester en justice CNRT.pdf

Fichier PDF Délib n° 40 Approbation de principe du renouvellement de la convention CNRT.pdf

Fichier PDF Délib n° 39 Modification de la délibération 6 11 du 25 février 2011 relative à l'autorisation d'ester en justi.pdf

Fichier PDF Délib n° 38 Implantation d'un DAB par la BCI.pdf

Fichier PDF Délib n° 37 Nomination de Mme Valérie BURTET-SARRAMEGNA en qualité de responsable de la PAES.pdf

Fichier PDF Délib n° 36 Modification de la maquette de la licence mention SVTE et DEUST géosciences.pdf

Fichier PDF Délib n° 35 Demande d'habilitation de l'UNC à délivrer le CLES.pdf

Fichier PDF Délib n° 34 Modification de la maquette de la licence mention LLCER spécialité anglais.pdf

Fichier PDF Délib n° 33 Maquette de l'aide à la réussite au département DEG.pdf

Fichier PDF Délib n° 32 Règles de validation des semestres effectués dans le cadre d'un échange à l'étranger.pdf

Fichier PDF Délib n° 31 Prise en charge des droits d'inscription en thèse de M. HAO DAI NAM.pdf

Fichier PDF Délib n° 30 Modification de l'habilitation donnée au Président de l'UNC pour signer les conventions de recherc.pdf

Fichier PDF Délib n° 29 Aide à la réalisation d'un stage lingusitique à l'université de Waikato _nouvelle-Zélande_ et Woll.pdf

Fichier PDF Délib n° 28 Versement d'une cotisation au GIP maison de l'étudiant.pdf

Fichier PDF Délib n° 27 Modification des taux de remboursements des frais de mission.pdf

Fichier PDF Délib n° 26 Tarification du stage d'anglais en Nouvelle-Zélande.pdf

Fichier PDF Délib n° 25 Validation de la maquette des tests IAE Message.pdf

Fichier PDF Délib n° 24 Attribution d'une subvention à l'amicale de l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 23 Création d'un poste d'IGR pour l'AMOA de la DSI.pdf

Fichier PDF Délib n° 22 Transformation d'un poste de catégorie C en catégorie B au SCDB.pdf

Fichier PDF Délib n° 21 Nomination d'un responsable de formation.pdf

Fichier PDF Délib n° 20 Rémunération de la création et de la validation des cours de l'École Doctorale.pdf

Fichier PDF Délib n° 19 Mise à jour des tarifs de locations de locaux.pdf

Fichier PDF Délib n° 18 Modification des taux des indemnités de mission à l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 17 Approbation du projet de contrat d'établissement 2012- 2016.pdf

Fichier PDF Délib n° 16 Affectation du résultat de fonctionnement des oeuvres universitaires.pdf

Fichier PDF Délib n° 15 Affectation du résultat de fonctionnement de l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 14 Approbation du compte financier 2011 des oeuvres universitaires.pdf

Fichier PDF Délib n° 13 Approbation du compte financier 2011.pdf

Fichier PDF Délib n° 12 Modification de la charte ARTT.pdf

Fichier PDF Délib n° 11 Création d'un poste de professeur des universités.pdf

Fichier PDF Délib n° 10 Adoption de la convention avec le GIP Maison de l'Étudiant.pdf

Fichier PDF Délib n° 9 Affectation de 30 % FSDIE aux actions sociales.pdf

Fichier PDF Délib n° 8 Modification et mise à jour des statuts de l'UNC.pdf

Fichier PDF Délib n° 7 Modification de la maquette LLCER.pdf

Fichier PDF Délib n° 6 Habilitation du Président de l'UNC à arrêter les MCC de S et T et LLSH.pdf

Fichier PDF Délib n° 5 Modalités de contrôle des connaissances DEG.pdf

Fichier PDF Délib n° 4 Modification des droits de scolarité 2012.pdf

Fichier PDF Délib n° 3 Barème des frais de formation continue 2012.pdf

Fichier PDF Délib n° 2 Tarif des prestations d'enseignement 2012.pdf

Fichier PDF Délib n° 1 Composition de la commission d'appel d'offres.pdf